Mentions légales

INFORMATIONS LEGALES

Le site maryshop.fr est la propriété de Marilyn Sénéchal, entreprise, immatriculée au répertoire Sirene, sous le numéro 494 983 869, dont le siège social est situé Marilyn Sénéchal - 27 rue de l’As de Carreau – 90000 Belfort - Tel. 06 65 24 93 33 - Courriel : marilynsenechal@free.fr

La directrice de publication est Marilyn Sénéchal en sa qualité de gérante de l’entreprise Maryshop

Le site internet a été conçu par Julien Sénéchal.

Le site est hébergé par la  1&1 Internet SARL FRANCE (Siège social : 7, place de la Gare -57200 SARREGUEMINES.

CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter. En cas d'accès au portail maryshop.fr à partir d'un autre état que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable.

CONTENU DU SITE

Maryshop ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et services, des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site y compris l'inaccessibilité, les pertes de données et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive.

INFORMATIONS TECHNIQUES

En tant qu'utilisateur du site maryshop.fr, vous reconnaissez disposer des compétences et moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site :

Navigateurs : Microsoft Internet Explorer 8 et +, Mozilla Firefox version 17 et +, Chrome version 20 et +, Apple Safari : version 6 et +

avoir vérifié que votre configuration informatique ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement

avoir été informé que le site maryshop.fr est accessible 24h/24h et 7jours/7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, techniques ou liées aux réseaux de télécommunications. Pour des raisons de maintenance, Maryshop pourra interrompre l’accès au site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs

avoir été informé que le coût de l’accès et de la navigation sur le site maryshop.fr est à votre charge exclusive.

INFORMATIQUE ET LIBERTES

En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifié relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données personnelles du site maryshop ont fait l’objet d’une demande d'autorisation (EN COURS) auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) :

Les données personnelles collectées sur le portail maryshop.fr sont exclusivement à usage interne de Maryshop.

Les données ainsi collectées ne seront ni cédées, ni échangées ou louées. Conformément à la loi susvisée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression portant sur les données le concernant.

Ce droit peut être exercé s en écrivant à :

Marilyn Sénéchal – 27 rue de l’As de Carreau – 90000 Belfort

L’utilisateur est tenu de respecter les dispositions de la loi susvisée, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

La marque MARYSHOP est une marque déposée. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable de Maryshop en est strictement interdite.

Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Dans l’hypothèse où vous souhaiteriez utiliser un des contenus du site (texte, image, etc.), vous devez obtenir l’autorisation écrite, expresse et préalable de Maryshop, en écrivant à l’adresse indiquée dans le paragraphe «informations légales » .

DROIT APPLICABLE

Le droit applicable au portail maryshop.fr est le droit français.

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.